Les tribunaux pourraient être remplacés par...

Publié par Markoff

Les tribunaux pourraient être remplacés par...

Chez nos voisins anglais, on souhaite désengorger les tribunaux et faciliter les procédures. Face à cette initiative, la justice anglaise à décider de lancer une réflexion sur les solutions à trouver. Un rapport de l'administration judiciaire britannique propose de créer un tout nouveau système de tribunal civil.

Quoi de plus simple que de faire ça en ligne ? La voilà l'idée !

Ca se rapprocherait fortement du gestionnaire de litige proposé par Ebay : à savoir une première phase de négociations automatisées puis, une seconde phase où il y aurait un jugement humain si aucunes solutions ne sont trouvées par les deux parties. Dans tous les cas, le jugement serait rendu par le biais du net.

La priorité, c'est de faire en sorte que les deux parties trouvent un accord à l'amiable. Ainsi, c'est beaucoup plus simple. Pour les aider, les différents acteurs des litiges pourront fournir des pièces-jointes à leur dossier. Si, la phase de négociation n'avance pas, l'intervention humaine d'un juge pourra se faire mais de façon dématérialisée là aussi, il ne sera donc plus du tout question de se déplacer, d'attendre des semaines et de perdre son temps...

Si vraiment il le faut, une audition par téléphone pourrait avoir lieu juste avant le verdict d'un juge qui sera transmis sur le site de la justice anglaise.

Côté chiffre, Ebay annonce qu'elle règle un peu moins de 60 millions de conflits par le biais de la plateforme qu'elle a intégrée sur son site.

Evidement, il s'agit d'un certain type de conflit, tous ne pourront pas être gérés en ligne : pour les affaires les plus graves, les tribunaux continueront de traiter les dossiers avec des audiences. Le rapport de l'administration anglaise propose de traiter en ligne les affaires qui concernent les litiges de moins de 30 000 euros.

Enfin, un dernier paragraphe de ce rapport de l'administration britannique déclare également qu'il faudrait aussi penser aux technologies qui utilisent l'intelligence artificielle et/ou la détection d'émotion par ordinateur... Les films de science-fiction se rapprochent de plus en plus de nous là !!

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